Bien loin de se limiter aux lunettes et autres sacs à mains, achetés sur un marché en vacances, ce fléau touche en réalité de nombreux secteurs.
C’est une réalité que l’on connaît peu : chaque année à travers le monde, des milliers de personnes meurent de la contrefaçon.
Dangers pour la santé
Imaginez un instant des médicaments contrefaits, qui n’ont aucun effet, ou qui, au contraire, se révèlent très dangereux…
Autre exemple : des cigarettes contrefaites, dont les taux de nicotine et de goudron sont largement supérieurs à ceux figurant sur le paquet…
On peut aussi citer les faux produits cosmétiques, qui peuvent faire des ravages sur la peau…
Des lois…
Un règlement européen interdit l’introduction, sur le territoire de l’UE, des contrefaçons et des marchandises pirates. La Belgique, de son côté, s’est dotée d’une barrière légale supplémentaire, par l’intermédiaire de la loi du 15 mai 2007 relative à la répression de la contrefaçon et de la piraterie.
… et des sanctions !
Concrètement, toute infraction en matière de marchandises de contrefaçon et de marchandises pirates peut être sanctionnée par un emprisonnement de 3 mois à 3 ans, une amende de 500 € à 500.000 € ainsi que la confiscation/destruction des marchandises saisies.
Un consommateur averti en vaut deux !
Laurent Smitz
Découvrez plus d’infos dans la rubrique «Vos droits» de l’édition du 19 mars 2015 de Télépro
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